Remboursement des frais de déplacement vers une formation

Afin de favoriser la participation du plus grand nombre de personnes à nos formations de groupe et d’augmenter l’acquisition de compétences pour nos membres, nous avons mis en place la mesure Mobilité des participant(e)s.

Nous rembourserons des frais de déplacement de plus de 50 km entre le lieu de résidence et le lieu de la formation. Un seul aller-retour est remboursé par formation, à moins que la formation se déroule sur plus d’une période, chacune étant séparée de plus de 24 heures . Un calculateur Web de distance kilométrique est utilisé pour déterminer le kilométrage exact.

Le tarif de remboursement est de 0,25 $ du km. Afin d’encourager le covoiturage, le tarif de remboursement du (de la) propriétaire du véhicule est majoré de 0,10 $ du km par passager(-ère) supplémentaire participant à la même formation et demeurant également à plus de 50 km du lieu de formation. Ce remboursement est applicable, aller et retour, entre le lieu de résidence de chaque passager(-ère) et le lieu de la formation. Les remboursements seront possibles jusqu’à l’épuisement des fonds alloués à cette mesure.

Pour être admissible à un remboursement, le (la) participant(e) doit remplir toutes les conditions suivantes :

Être membre actif individu de Culture Gaspésie ;
Résider de façon permanente en Gaspésie administrative depuis plus d’un an (une preuve peut être exigée) ;
Être inscrit(e) à une formation de groupe (les déplacements pour un perfectionnement ne sont pas admissibles) ;
Avoir payé les frais d’inscription requis avant la tenue de la formation. Dans le cas d’une pré-inscription (uniquement pour un groupe fermé) les frais d’inscription doivent être payés au plus tard à la date inscrite dans le formulaire de préinscription ;
Résider à plus de 50 km du lieu d’une formation de groupe organisée par Culture Gaspésie sur le territoire de la Gaspésie administrative ;

Les membres qui souhaitent bénéficier de la mesure doivent suivre les étapes suivantes :

Être présent(e) durant toute la durée de la formation (signature journalière de la feuille de présence) ;
Remplir le formulaire de remboursement des frais de déplacement.
Faire parvenir le formulaire dûment rempli à info@culturegaspesie.org dans un délai maximal de 10 jours suivants la formation.

Télécharger le formulaire de remboursement des frais de déplacement